Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEBAIR
SPP, SAS

Numéro de dépôt :
4140373
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
BEBAIR de SPP

Présentation de la marque BEBAIR

Déposée le 9 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEBAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPP domicilié(e) 23 rue du départ - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPP, M. BEHAGHEL Bertrand domicilié(e) 23 rue du départ, Bte 37 - 75014 - PARIS - France.

La marque BEBAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBAIR arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

SPP a également déposé les autres marques suivantes : CAPLOR , NEXUS Datacentre


SPP, SAS - 23 rue du départ - 75014 - PARIS - France


SPP, M. BEHAGHEL Bertrand - 23 rue du départ, Bte 37 - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685957 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Savons, parfums, notamment parfums ; d'ambiance, huiles essentielles, ; cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits ; de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils et machines pour la ; purification de l'air ou de l'eau ; diffuseurs électriques de parfums d'ambiance.

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; désodorisation, assainissement ; d'atmosphère ; désinfection.